En juillet 2022, la marque Twinset a soumis une demande d’enregistrement de marques figuratives destinées à couvrir des produits dans les classes 3, 9, 14, 18, 24 et 25.
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Craignant une confusion possible avec ses propres marques, déposées pour les classes 9, 14, 18 et 25, la maison Christian Dior a décidé d’interjeter opposition. Leur argumentation reposait sur les articles 8, § 1, sous b) et 8, § 5, du règlement sur la marque de l’Union européenne (RMUE), invoquant à la fois un risque de confusion et une atteinte à leur renommée.
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Toutefois, la division d’opposition a décidé de rejeter cette demande. Les experts ont constaté que les éléments en conflit se distinguaient clairement. En effet, les marques en question diffèrent non seulement par leurs éléments verbaux — où apparaissent les lettres I, CD/D dans les marques antérieures, et T dans celles de Twinset — mais aussi sur le plan des éléments graphiques, rendant les similarités pratiquement inexistantes. Sur le plan phonétique, les sons sont également distincts, et leurs significations conceptuelles diffèrent considérablement. En somme, l’absence de similitudes suffisantes a conduit à conclure qu’il n’y avait ni risque de confusion ni atteinte à la renommée de Dior.
Suite à ce rejet, Christian Dior, convaincue de la similarité des marques, a décidé de faire appel de la décision de la division d’opposition. Ce choix fut judicieux, car la première chambre de l’EUIPO a alors infirmé la position de la division d’opposition, mettant en lumière certains manquements dans l’analyse comparative.
Notre point de vue
Ce litige rappelle l’importance de la clarté dans l’identité des marques, surtout dans un secteur où l’image et la renommée sont prédominantes. La décision de la première chambre de l’EUIPO souligne également la complexité des affaires d’opposition en matière de propriété intellectuelle. Il est essentiel que les entreprises veillent à non seulement protéger leurs marques, mais aussi à naviguer habilement ces controverses afin d’éviter des confusions qui pourraient nuire à leur réputation.