Corruption, élites politiques et mise en scène pénale

Il y a au principe du traitement judiciaire de la corruption, une espèce de story telling par laquelle la justice pénale est construite comme une scène du politiqueIci s’opère une construction sociale où l’ordre politique se reconstruit symboliquement. Car, comme le montre A. Garapon, la symbolique du procès révèle aussi la manière dont une société se met en scène elle-même, dont elle conçoit et organise la coexistence humaine. En choisissant de traiter par la répression pénale la corruption, le politique choisit de placer la justice pénale au sommet de la légitimité comme si le pénal était la clé de voûte des référents symboliques faisant tenir l’ordre social.

Autrement dit, la justice pénale serait le lieu de la construction d’une grammaire des rapports sociaux et politiques, l’endroit de l’élaboration d’une façon de se percevoir ou, pour reprendre l’expression de Claude Lefort, le moment d’une mise en sens : cette mise en sens de la société par la justice pénale n’est rien d’autre que l’image des rapports politiques que la société se donne à elle-même, du fait de la centralité de l’enjeu de la corruption en son sein. On parlerait dans une perspective constructiviste, d’un travail dynamique d’élaboration des représentations d’un ordre politique.

L’analyse des procès de corruption conduit alors à s’attacher à l’architecture de la mise en scène, c’est-à-dire au scénario qui s’écrit en même temps qu’il se joue sur la scène judiciaire, car le prétoire est le lieu d’interactions entre acteurs conscients de participer à un jeu. Les procès sont des moments centraux de l’actualité sociale et politique. Ce sont les lieux d’une intense polarisation médiatique et des séquences de mobilisation populaire. Là se dit et se raconte une société soudainement saturée par la corruption de ses élites et désireuse d’éliminer celles qui se sont enrichies au détriment du peuple.

La répression pénale apparaît alors comme l’instrument de la remise en ordre du politique par des juges en apparence dynamisés par la seule exigence de traduire en actes la volonté de la loi. Mais tout reste question de représentation. Nous sommes bien en présence de moments spectaculaires marqués par la dramatisation et une certaine montée en tension, jusqu’à la comparution des accusés devant les tribunaux.

Les procès sont des moments centraux de l’actualité sociale et politique. Ce sont les lieux d’une intense polarisation médiatique et des séquences de mobilisation populaire.Stephane Bobe Engueleguele

Le système actanciel, sans lequel la grammaire des procès de corruption ne serait pas comprise, se compose de plusieurs protagonistes. Ce sont d’abord ceux que, dans un tout autre contexte, Antoine Garapon appelle les fabricants de procès, des espèces de metteurs en scène dont le rôle peut être occulte ou secret. Nous les appellerons plus simplement agents d’indexation, pour désigner les protagonistes de la sélection pénale des justiciables de la répression pénale de la corruption.

Il s’agit des acteurs individuels et collectifs qui ont un rôle d’aiguillage des hommes et de leurs faits (définis comme des méfaits) vers la chaîne pénale. Ce sont les responsables des agences de lutte contre la corruption, les responsables des administrations chargées de tracer les flux financiers illicites, les fonctionnaires préposés au contrôle de la déontologie des fonctionnaires et de la discipline budgétaire des ordonnateurs et comptables publics. Mais cette indexation n’opère pas forcément au près de l’illicite, c’est-à-dire au moment où les instances compétentes se saisissent de faits répréhensibles.

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La mise en scène pénale passe également par l’action d’acteurs qui, tels les grands prêtres présidant aux rituels et gardant les lieux sacrés, disent un catéchisme de la lutte anticorruption de l’extérieur du système pénal : ce sont les portes voix de la doctrine officielle, scandant volontiers cette dernière, pour justifier les scènes qui se déroulent. Au nombre des acteurs de ce processus de mise en sens, il y a ensuite les accusés qui ont été indexés : comme dans les procès totalitaires, nos accusés ont conscience de jouer un jeu dont ils connaissent les règles ; mais à la différence des cibles de la justice totalitaire, ils refusent cependant le jeu.

N’a-t-on pas entendu les autres accusés de l’affaire dite de l’Albatros au Cameroun refuser d’endosser la posture de victimes conscientes de la stratégie judiciaire à l’œuvre, adoptant des postures conduisant à accréditer l’hypothèse que leurs mésaventures pénales seraient liées aux ambitions politiques qui leur étaient prêtées. Ils ont tous conscience de jouer un rôle, de mimer des personnages qu’ils se refusent cependant d’endosser puisqu’ils protestent tous de leur innocence. Ces hommes et ces femmes sont pourtant les figures emblématiques du mal à conjurer, ceux dont les forfaits auraient troublé la paix sociale et déstabilisé l’équilibre économique. Indexés, ces acteurs sont donc offerts comme exutoires à une colère collective construite et canalisée, puisqu’ils seraient responsables de la prévarication qui minerait le pays, c’est vers eux que le courroux social devrait s’exprimer.

Photo : Mathias Ngamo

C’est le lieu de questionner la portée de la violence à l’œuvre tout à la fois dans l’indexation et le traitement judiciaire et pénitentiaire (pour ne pas dire pénitentiel) des mis en cause dans les procès de corruption. Les mis en cause sont souvent saisis de manière brutale et dégradante. Les interpellations sont spectaculaires, mobilisent des effectifs importants de forces de l’ordre, comme si les accusés représentaient des menaces objectives et immédiates pour l’ordre public.

On se souvient de l’interpellation d’un ministre camerounais, quelques instants après la passation des pouvoirs à son successeur. Les interpellations, comme les enquêtes, font l’objet d’un très fort retentissement médiatique. Le pouvoir, toujours, communique sur le traitement des dossiers par la police et la justice. C’est là que se jouent les dynamiques silencieuses de la stigmatisation et de la dégradation. Car la dégradation des élites supposées corrompues a certes vocation à les identifier comme des ennemis de la société, mais tend surtout à en faire autre chose que ce qu’elles paraissaient jusqu’alors.*

Les abaisser, les ramener à la position du vulgaire et du criminel revient à leur enlever le prestige qui s’attachait à leur qualité de membres de l’élite. C’est, pour reprendre l’expression bien signifiante de Garapon, opérer une sorte de double inversé des cérémonies d’élévation de statut. Il est question, en d’autres termes, de faire de l’éperviable (individu visé par l’opération de lutte anticorruption Epervier au Cameroun) un homme déchu, dégradé, habile à rejoindre la lie de la société, dans les lieux de réclusion pénitentiaire.

La personne poursuivie pour corruption est donc saisie ; son abaissement, au fil des micro-violences consubstantielles des cérémonies dégradantes, permet alors à la société de se désigner un coupable, une victime sacrificielle. Le traitement pénal de la corruption apparaît ainsi inséparable de l’élimination rituelle des mis en cause. L’enjeu est, par la condamnation du coupable, de ramener la paix au sein du groupe qui aurait été troublée par l’infraction. On assiste à une forme d’étiquetage, une labellisation aboutissant à marquer et à placer désormais hors jeu, les élites indexées.

Les gens de justice sont d’autres protagonistes des processus à l’œuvre. Ce sont des exécutants du drame, chargés de rehausser son décorum, et de donner à l’instant, la solennité qui sied. Les joutes oratoires participent du travail de construction symbolique en cours. Les échanges entre les acteurs du procès permettent la sédimentation d’un métadiscours que l’opinion publique attendrait. Le prétoire devient le lieu de la mise à distance symbolique d’un mal construit comme absolu : la corruption.

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Cet étiquetage n’a rien de nécessaire, puisqu’il est contingent, propre aux contextes, et il révèle bien une ritualisation de la violence judiciaire, la mise à mort sociale des coupables condamnés à des peines extrêmement longues, pouvant s’accompagner de leur mort tout court, aboutissement ultime de leur avilissement. Or, si nos partenaires internationaux demandent à nos Pays de traiter réellement la corruption qui continue de prospérer, ont-ils exigé une telle escalade dans la répression pénale ?

La libération d’un prévenu après plusieurs années de détention ou une décision de relaxe ou de non-lieu, sont ainsi des événements qui fragilisent le dispositif symbolique élaboré, conduisant parfois à en questionner la pertinence. Stephane Bobe Engueleguele

La construction sociale de la réalité n’est pourtant pas un processus dont l’issue est connue d’emblée. Tout peut arriver, car le travail d’élaboration symbolique est toujours contingent. La libération d’un prévenu après plusieurs années de détention ou une décision de relaxe ou de non-lieu, sont ainsi des événements qui fragilisent le dispositif symbolique élaboré, conduisant parfois à en questionner la pertinence. Ce n’est rien d’autre là que la crise sacrificielle qui, chez André Girard, évoque une rupture de la continuité entre la violence pure, exercée dans le rituel de purification, et la violence impure qu’il s’agit d’éradiquer.

Dès lors que la différence ne s’institue plus entre les deux formes de violences et que la distance s’accentue entre la victime sacrificielle et la société, alors le processus de purification sociale et de mise en sens de l’ordre par le sacrifice devient impossible. Lorsque la dégradation de l’élite indexée perd sa stricte vocation d’élimination rituelle, la sanction pénale perd du même coup sa portée : il y a bien crise puisque le pénal, initialement défini comme la clé de voûte de l’ordre symbolique de l’État se dénature, en étant par exemple instrumentalisé à des fins inavouées.

Au Cameroun, la grâce présidentielle d’anciennes élites condamnées contribuerait à un tel brouillage, conduisant à révéler l’existence d’une béance symboliquement inexplicable. Comme est troublante du point de vue symbolique, la mort en détention d’acteurs qui n’avaient jamais pu s’expliquer sur les crimes dont on les accusait, ou la remise en liberté d’un ministre notoirement mis en cause pour des faits de corruption, vingt quatre heures seulement après son placement sous mandat de dépôt.

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Le même raisonnement peut-être transposé à la situation sénégalaise, où les prises de position de Karim Wade au seuil de son procès révéleraient un appareil judiciaire tournant à vide, dans le cadre d’une violence pénale qui serait à elle-même sa propre fin. On se rappelle que, refusant de répondre aux magistrats de la cour de répression de l’enrichissement illicite qui l’avaient convoqué, Karim Wade dénoncera la façon dont il avait été traité, en méconnaissance de ses droits fondamentaux. Les mêmes stratégies se lisent dans l’attitude actuelle de Khalifa Sall devant les juges dakarois.

Ces brouillages et cette béance dans le dispositif symbolique de légitimation de la lutte contre la corruption et la prévarication, signent, à notre sens l’échec ou à tout le moins, l’essoufflement des politiques initiées. Ils appellent le renouvellement des justifications jusqu’alors mobilisées, la production de réponses aux questions qui émergent au cours des dernières séquences des procès de corruption.

Photo : Ministère du Tourisme, Cameroun

Procès interminables, jetant le trouble sur les enquêtes conduites, ils débouchent souvent sur des relaxes, lorsque les affaires ne s’enlisent pas dans les affres de la procédure signant l’impréparation ou les contradictions de l’accusation. Cette situation rend indispensable la reconfiguration des légitimations, celles ayant cours jusqu’alors, apparaissant problématiques. Lorsqu’un doute s’installe quant à la viabilité et à l’efficience du réseau des représentations existantes, la maintenance de l’univers symbolique s’impose.

Au Cameroun comme dans de nombreux pays Africains, la lutte contre la corruption et l’enrichissement illicite a semblé constituer l’essentiel de l’action gouvernementale. Il s’agissait, certes, de donner des gages aux partenaires internationaux des pays, mais aussi d’adresser aux publics qui sont aussi des électorats, des signaux de modernisation de la gouvernance. Mais cette modernisation supposée de la gouvernance est rapidement apparue comme un alibi, s’effaçant derrière la conviction que les procès de corruption, ont une logique propre, éminemment politique.

Photo: Tout sur mes finances

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